Hello
Je me permets de vous renvoyer sur mon post "On a tous droit à notre Poker" dans la section BLOG du site. Cette petite contribution est destinée à vous informer sur les règles "légales" et non pas, pour une fois, sur les règles et stratégies du Poker.
Voilà, c’est une petite publicité, mais je pense qu’elle est nécessaire par les temps qui courent.
MIKA
(zolicoeur)
Salut Mika,
Juste pour te dire que comme tu l’autorisais je me suis permis de publier ton article sur un autre forum pokeristique.
Ptetre recevra t’il là bas un meilleur succès qu’ici 
En tout bon travail rigoureux et courageux !!
Vivement que l’Europe mette son nez dans ce monopole typiquement francais.
Sinon c’est sur j’irai m’ouvrir un compte en Italie.
hello sefatof
Tu as bien fais de diffuser sur un autre forum (lequel au fait ?).
Sur la question du succès, peu m’importe. Je veux simplement que nos camarades de poker sachent exactement ce qui est interdit et ce qui ne l’est pas, afin qu’on arrête, le cas échéant, de les emmerder avec la question de l’infraction pénale.
Et puis, cela peut aussi etre utile si un jour les RG viennent à en embêter certains.
Je pense surtout aux associations qui doivent vraiment faire attention, notamment sur les post dans les forums internet.
Pour l’Europe, c’est la suite de ma contribution. Elle y a déjà mis son nez, et elle devrait y engouffrer petit à petit la tête… Plus d’info prochainement !
Enfin, pour le compte, je ne suis pas sur que l’Italie soit le bon pays. Mise pluttôt sur l’Allemagne ou un paradis fiscal! (Je t’expliquerai plus tard pourquoi l’allemagne).
MIKA
Si un jour tu as le temps, ce qui pourrait interesser beacoup de monde c’est le regime des impots sur les gains aux jeux.
Bravo pour cet article tout simplement phénoménal au vue à la fois du travail colossal qu’il a du nécessité et surtout de son exhaustivité!
J’ai bien pris le temps de le lire et je me suis permis de le conserver dans mes archives au cas où j’en aurais un jour besoin : qui sait! (puisque tu le permets)
Chapeau bas!
ok, pas de problème, je regarderai ca d’un peu plus près d’ici quelques temps. mais j’imagien que si l’on gagne de façon régulière, il faut le déclarer, alors que si l’on perd de façon régulière, on n’aura pas un avoir sur les impôts …
tu ne m’as pas dis : sur quel forum tu as publié mon post ?
MIKA
Le forum ? Bah vais pas faire de pub mais ca commence par Club et ca finit par Poker
Bah perso j’ai la chance d’etrevraiment positif en ce moment et meme si mon salaire n’est pas phénoménal, ca doit faire bizarre a ma banque de voir chaque mois trois fois mon salaire arriver par un virement intitulé « neteller » !
Vivement que la Carte Neteller arrive !
je suis allé voir ton post sur ce forum. j’ai été obligé de répondre à quelques uns qui me cassaient… 
je trouve ca tellement dommage. Heureusement, ici, c’est bien plus respectueux. On est comme chez nous!!
allez, ce soir, du vrai poker avec des vrais jetons !!
bye
Mika
Superbe contribution Zolicooeur, ça vaut bien un point de karma.
J’aime bien la partie sur l’antiquité.
J’ai été assez étonné d’apprendre que les jeux d’argents étaient interdits sous l’ancien régime, ainsi qu’au dix-neuvième siècle, car la pratique y était très répandue (de manière très différente).
Pour ma part, je m’étais renseigné avant de commencer à jouer donc je connaissais la législastion actuelle, mais vu le flou qu’il y a sur le sujet, c’est super de rappeler ça.
(ps : ce n’est pas moi qui ai mis les haricots sur le tapis, je n’ai fait que dévelloper ce qui était dit dans les posts précédents).
bonjour, j’ai une question, je préfère la mettre visible si la réponse interesse …
merci pour ton article, très clair.
La question est : pourquoi une association n’est pas considérée comme « privée » est-ce une interprétation ou y a t’il un texte ou une jurisprudence.
parce qu’une asociation a des conditions d’accès, et que le fait que ces conditions d’accès soient faciles à remplir (paiement d’une cotisation ou présentation par un membre) suffit à considérer qu’il y ait ouverture au public, la dernière condition. donc, maison de jeux (OUI) de hasard (OUI) avec enjeu (OUI) ouverte au public (OUI) = infraction pour ceux qui la tiennent (et non pour les joueurs, sauf s’ils participent à l’administration ou a l’organisation de l’association).
maintenant, si vous créez une association de 10 membres sans possibilité d’ajout de nouveaux membres, soit donc une association complètement fermée, il n’y a pas d’infraction. mais alors impossibilité de faire des tournois avec des non membres, par exemple, car cela signifierait ouverture au public.
j’espère avoir répondu a la question
Mika
Salut zolicoeur,
Vraiment super ce blog B)
=> Karma +1
Comme tu le rappel :
[quote]Pour être en infraction, il faut donc que soient réunis les éléments suivants :
Mais si ce sont les même lois :
Donc appriori aussi illégale ???
De même pour tous les jeux et tirage au sort à la télé (n° de tél, sms…) ou par courrier avec les catalogues… et autres formes (Comme démarchage par téléphone ou courrier pour des ventes privées où l’on gagne au passage de nombreux lots…)
Est ce légale tout celà ou pas ?
Serait-ce assimilé à des loteries et d’autres lois associées ?
Je sais que tout celà n’est plus vraiment du poker, mais vu leur popularité et leur non interdition je suppose qu’ils sont quand même légaux… Et qu’apparament puisqu’il n’y a pas vraiment de définition de ce qui concerne ou pas tel jeu, le poker pourrais peut-être rentrer dans ces catégories et celà changerais alors pas mal de chose…
Et l’ajout, à la fin, des références des documents/lois et éventuels liens serait la cerise sur le gateau
En tout cas, superbe travail B)
Ce qui me fais penser : qu’en est-il des jeux gratuits sans obligation d’achat ?
Il me semble que tu signales qu’il n’y a pas besoin de payer de « buy in » pour que ce soit interdit, ce n’est apparemment pas un critère.
Est-ce à dire que les jeux gratuits sans obligation d’achat, qui sont pourtant extrémement contrôlés et où le moindre mot de réglement est soupesé par des avocats, seraient quand même illégaux malgré tout ?
Cher John,
ce n’est pas la même chose puisque nous sommes alors hors du cadre de la règlmentation des jeux de hasard, mais dans celle des « loteries », secteur de jeux appréhendé par d’autres lois (citée dans mon post).
Il s’agit en effet de jeux dans lesquels il y a tirage au sort (d’ou « loterie ») entre ceux qui ont donné, éventuellement, les bonnes réponses aux bonnes questions.
Je n’ai pas travaillé plus que cela la question, car se pose également la question des jeux à la télé où l’on te demande de composer un numéro pour faire une proposition (cf JET).
Mais cela ne concerne en tout état de cause pas le poker. Ce sont des réglementations différentes.
Si tu veux plus d’infos, je t’en donnerai volontiers, lorsque j’aurai cependant un peu plus de temps…
MIKA
Tient, c’est marrant qu’il y a des lois différentes pour les jeux de hasard et pour les loteries…
Dois-je comprendre qu’une loterie ne peut pas être un jeu de hasard ?
A moins que ce ne soit l’inverse :
Un jeu de hasard ne peut pas être une loterie ?
Très étrange…
A moins qu’il n’y ai une définition précise de ce qui est ou non une loterie (puisqu’il n’y a pas vraiment de définition pour les jeux de hasard) ?
Mais si il n’y a pas de tel définition, alors celà peut impliquer que le poker est peut être considéré comme une loterie et dois à ce titre aussi respecter les lois sur les loteries, non ?
Ces diverses lois sont elle regroupée dans un « Code » accessible sur legifrance ? Si oui, si tu pouvais le précisé que j’y jette un oeil…
A+
En fait les loteries ne sont pas à proprement parler des jeux. Prenons par exemple le loto, tout ce qu’on a à faire c’est cocher des cases, on pourrait difficilement appeler ça un jeu.
La loterie n’est en fait qu’un simple tirage au sort et à ce titre n’est vraiment que du hasard.
Si on compare donc la loterie et le poker, on obtient un certain nombre de différences :
-le poker est avant tout un divertissement pimenté par un enjeu (en argent, en haricot ou autre), la loterie n’existe que par et pour le lot, bref c’est de l’appat du gain pur et dur.
-le principe du poker est de tester la réactivité des participants face à une situation crée par le hasard. Le hasard n’est donc qu’un outil pour tester la faculté d’adaptation des participants à diverses situations, ce n’est qu’un cadre. A ce titre on peut même dire que le poker n’est pas du tout un jeu de hasard, puisque être capable de ne pas entrer dans un coup quand on est perdant, et être capable de bluffer un coup quand on n’a pas la meilleure main, c’est justement précisément là l’âme du poker. Bref le principe du poker c’est d’être capable de gagner ou du moins de perdre le moins possible quand le hasard ne nous a pas été favorable, c’est donc précisément le contraire d’un jeu de hasard. Pas besoin de gloser sur la loterie sur le sujet, la loterie n’est que du hasard à l’état pur.
Là où je veux en venir, c’est à ce soupçon que ce qui gène dans le poker, ce n’est ni l’enjeu, ni le hasard, c’est le jeu.
Quand ma mère a appris que je jouais au poker, elle n’était pas ravie. Pourquoi ? Parce qu’elle considérait que je pouvais me faire plumer (sur internet c’est un peu compliqué de se faire plumer mais c’est un autre histoire).
Bref ma mère ne s’est pas posé la question de savoir s’il s’agissait d’un jeu de hasard. Pour elle c’était un jeu de talent, et si je tombais sur quelqu’un de plus fort que moi, je pouvais perdre ma chemise.
Il faut dire que mes parents jouent au loto toutes les semaines, et je leur ai dit des dizaines de fois qu’il feraient mieux de mettre l’argent du loto de côté pour faire des économies. Apparemment le hasard pur et l’appat du gain irraisonné ne les choque pas, ce qui choque c’est que le meilleur puisse gagner.
Sans vouloir épiloguer sur le sujet, on retrouve là la différence fondamentale entre la conception française de la démocracie et la conception américaine de la démocracie.
Pour un américain, la démocracie c’est la liberté de laisser le plus fort gagner, c’est le principe du self made man et du rêve américain.
Pour un français, la démocracie c’est de viser à l’égalité entre le plus fort et le plus faible.
Je ne cherche pas ici à juger de la supériorité de l’une ou l’autre de ces idées (d’ailleurs je suis contre la démocracie), mais simplement à montrer qu’en terme de jeu d’argent, les Etats-Unis seront peut-être plus porté sur un jeu où le meilleur gagne, tandis que la France considérera cela presque comme immoral, et privilégiera le jeu ou n’importe qui a autant de chances qu’un autre.
Dans tous les cas, ça ne facilite pas la tâche des joueurs sur internet de toute façon, vu qu’au Etats-Uins la legislation est plus contraignante qu’en France.
Tout ceci pour dire qu’en fait, je ne pense pas que le problème soit de savoir si le poker est un jeu de hasard ou de semi-hasard, le problème c’est que le poker soit un vrai jeu avec un enjeu.